(Réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004)
ÉDITION
Ce site est la propriété de:
Siouvette Diffusion
SARL LA CAVE DES CHARTREUX
Gérante Madame Agnès PANIERI
Adresse domaine siouvette 990 route départementale 98 83310 la mole
N° siret 352 541 577 00016
Directeur de la publication : Madame Agnès PANIERI
WEBMASTER
Agence 83
HEBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CREDITS PHOTOS
Siouvette Diffusion
SARL LA CAVE DES CHARTREUX
RESPONSABILITÉ
Textes et photos non contractuels.
Les informations contenues dans ce site sont données à titre informatif, la Direction se réserve le droit d’en modifier le contenu.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Ce site et son contenu font l’objet d’une protection légale au titre de la propriété littéraire et artistique (droits d’auteurs) et de la propriété industrielle (marques, dessins et modèles). L’utilisation du site est limitée à la consultation pour un usage strictement individuel ou privé. Toute reproduction et diffusion d’éléments du site à des fins commerciales, ainsi que toute modification, réutilisation ou incorporation de ces éléments à d’autres œuvres est interdite, sauf autorisation expresse et écrite de:
Siouvette Diffusion
Adresse domaine siouvette 990 route départementale 98 83310 la mole
Le non respect de ces règles peut entraîner la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS – TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Le site vins-siouvette.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et modifiée par la loi du 6 août 2004.
Les informations que nous recueillons proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse email fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir de l’information, et l’utilisateur est informé que les informations qu’il communique du fait des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à ses questions. Ces informations seront gérées et conservées en toute confidentialité par Siouvette Diffusion; elles ne sont jamais communiquées à des tiers et ne pourront être transmises qu’aux autres sociétés du groupe. Dans
le cas où l’utilisateur ne le souhaiterait pas ou pour l’exercice de son droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant conformément à la loi informatique, fichiers et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur doit adresser un courrier auprès de :
Siouvette Diffusion
SARL LA CAVE DES CHARTREUX
Gérante Madame Agnès PANIERI
Adresse domaine siouvette 990 route départementale 98 83310 la mole
LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de la société Siouvette Diffusion quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec vins-siouvette.com à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation par écrit.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation.
Siouvette Diffusion dégage toute responsabilité dans ce cas.
COOKIES
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la société Siouvette Diffusion à l’employer. Ils pourront désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de leur logiciel de navigation.
ACCÈS ET DISPONIBILITÉ DU SITE
L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour l’utilisation de ce site. La société Siouvette Diffusion ne saurait en aucun cas être tenue responsable d’événements hors de son contrôle qui pourraient éventuellement être causés à l’environnement technique de l’utilisateur, ni d’une indisponibilité du site pour une raison quelle qu’elle soit.